Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) equitel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CITIZEN BRANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) equitel domicilié(e) 84 quai de jemmapes - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 238 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, equitel, 84 quai de jemmapes domicilié(e) - 75010 - Paris - France.
La marque CITIZEN BRANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
equitel, sas - 84 quai de jemmapes - 75010 - Paris - France - SIREN 439238775
equitel, 84 quai de jemmapes - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 29 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650603 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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